CONDITIONS DE COMMANDE
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2. Les commandes passées sur PatonJean.ch sont soumises aux conditions générales disponibles sur le site au moment de la commande.
3. Pour chaque commande passée sur PatonJean.ch, une confirmation est envoyée à l'adresse e-mail de l'acheteur. Cette confirmation contient les éléments essentiels de la commande. Toute contestation doit être communiquée par e-mail dans les vingt-quatre heures via le formulaire de contact
CONDITIONS DE LIVRAISON
4. Les frais de livraisons pour la Suisse sont compris dans le prix de la clé USB
5. Les livraisons de clé USB ne sont pas encore possible, ni en Europe, ni dans le reste du monde.
6. Les livraisons de clé USB seront effectuées dans la limite des stocks disponible et dans les meilleures délais
CONDITIONS SUR LES RÉCITS AUDIO
6. Les fichiers numériques téléchargés sur PatonJean.ch sont uniquement destinés à un usage restreint, personnel et privé. Toute utilisation contraire aux lois en vigueur concernant la propriété intellectuelle peut faire l'objet de poursuites. Les contenus des fichiers téléchargés sont protégés par la législation en vigueur en Suisse concernant la propriété intellectuelle et par les législations étrangères équivalentes. Toutes reproductions, publications, modifications, adaptations, copies ou autres représentations ainsi que la revente ou la location des oeuvres sont totalement interdits.
6a. Si vous destinez ces récits audios à un usage non-privé, merci de prendre contact avec PatonJean.
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8. Pour chaque commande, les présentes conditions générales de ventes ainsi que les éventuelles conditions particulières de la commande doivent expressément être acceptées par l'acheteur.
DROIT DE RETOUR
9. L'acheteur dispose d'un droit de retour de 5 jours dès la réception de la marchandise, mais uniquement pour les biens matériels. En cas de retour, le port est toujours à la charge de l'acheteur. Le retour est accepté à condition que la marchandise soit en parfait état et l'affranchissement suffisant.
PROTECTION DES DONNÉES
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